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Illustration Pratique : Gestion Patrimoniale du Dr. R, Médecin Spécialisé en Cancérologie

 

Profil du Client

 

• Nom : Dr. R
• Âge : 57 ans
• Profession : Professeur de médecine, Chef de service en cancérologie
• Situation familiale : Marié à Dr. Elena, dentiste spécialisée ; deux enfants (29 et 20 ans)
• Patrimoine : International, avec des biens en France et en Italie
• Mobilité : Forte mobilité internationale en raison de son rôle de restructuration et de développement au sein de plusieurs structures hospitalières en Europe.
• Activités complémentaires : Conférencier, auteur de publications scientifiques et consultant pour des entreprises pharmaceutiques, avec des revenus significatifs provenant de ces activités.

 

Contexte

 

Le Dr. R est à la tête d'un service de cancérologie dans un grand hôpital en France, tout en assurant des fonctions de conseil dans plusieurs institutions médicales en Europe. Sa carrière est marquée par une forte mobilité géographique, avec des déplacements réguliers pour des conférences, des séminaires et des publications dans des revues scientifiques internationales. Avec un emploi du temps chargé et peu de temps à consacrer à la gestion de son patrimoine, il a décidé de faire appel à un family office pour structurer et optimiser ses finances personnelles et professionnelles.

 

1. Rémunération

 

La rémunération du Dr. R se compose de plusieurs éléments, chacun ayant des implications fiscales et patrimoniales :

 

• Salaire de base : 300 000 € par an, versé par l'hôpital où il est employé. Ce salaire est soumis à l'impôt sur le revenu en France, où il réside. Il bénéficie également d'avantages en nature, tels qu'une voiture de fonction et des remboursements de frais professionnels.
• Primes et bonus : En fonction de la performance de son équipe et des résultats du service, il peut recevoir jusqu'à 80 000 € de primes annuelles. Ces primes sont également imposables au même titre que son salaire.
• Revenus de conférences : Le Dr. R est souvent invité à donner des conférences dans des congrès médicaux et des universités. Ses revenus de conférences varient entre 100 000 € et 200 000 € par an. Ils peuvent être soumis à une imposition en France, mais aussi potentiellement dans le pays d'origine de l'événement, en fonction des accords de double imposition.
• Revenus de publications : En tant qu'auteur de plusieurs ouvrages et articles scientifiques, il perçoit des droits d'auteur d'environ 75 000 € par an. Ces revenus peuvent également être sujets à des conventions fiscales entre la France et l'Italie.
• Consultant pour entreprises pharmaceutiques : le Dr. R reçoit également des honoraires pour son rôle de consultant, avec des revenus annuels supplémentaires pouvant atteindre 100 000 €. Cette activité est soumise à un régime fiscal particulier, souvent avec des exonérations possibles en fonction des coûts engagés.

 

2. Fiscalité

 

La situation fiscale du Dr. R est pour lui d'une relative complexité en raison de sa résidence fiscale en France et de ses actifs répartis entre plusieurs pays. Ses points d'interrogations en la matière sont:

 

• Résidence fiscale : Établie en France, où il doit respecter les lois fiscales françaises tout en étant également soumis aux obligations fiscales en Italie et dans d'autres pays européens.

 

• Imposition des revenus :
  • Salaire et primes : Ils sont imposés en France selon le barème progressif de l'impôt sur le revenu, ce qui peut le placer dans une tranche marginale d'imposition élevée.
  • Revenus de conférences et publications : Ils sont également soumis à l'impôt en France, et le Dr. R doit s'assurer qu'il respecte les réglementations fiscales des pays où il intervient. Cela implique souvent une déclaration de revenus spécifique et la nécessité de justifier des dépenses engagées lors de ces déplacements (frais de déplacement, hébergement, etc.).
  • Honoraires de consultant : Soumis à une taxation spécifique, qui peut impliquer un régime de déclaration simplifiée si les revenus restent en deçà d'un certain seuil. L'application de la TVA peut également être nécessaire selon le pays de la prestation.

 

• Stratégies fiscales dont il a entendu brièvement parler, et sur lesquelles il souhaite des précisions:
  • Utilisation de conventions fiscales : Il est crucial pour le Dr. R de bien comprendre les conventions fiscales entre la France et l'Italie pour éviter la double imposition. Cela peut inclure des crédits d'impôt pour les impôts payés à l'étranger.
  • Mise en place de structures de détention : Pour optimiser la fiscalité des revenus de conférences et de publications, le Dr. R souhaite envisager la création d'une société de gestion pour y loger ces revenus, ce qui pourrait lui permettre de bénéficier d'un régime fiscal plus favorable.
  • Investissement dans des fonds de prévoyance : Utiliser des produits d'investissement permettant une défiscalisation, tels que les contrats d’assurance-vie et les fonds de pension en Italie, tout en garantissant un rendement optimal est également un sujet d'interrogations.

 

3. Retraite et Prévoyance

 

Le Dr. R n'a pas encore constitué de plan de retraite spécifique, ce qui représente pour lui un enjeu important à considérer :

 

• Pension de l'État : Il bénéficiera d'une pension de retraite basée sur ses années de service à l'hôpital, mais cette pension pourrait ne pas suffire pour maintenir son niveau de vie souhaité à la retraite.
• Produits d'épargne retraite :
  • Plan d'épargne retraite (PER) : Dr. R pourrait envisager de souscrire un PER en France pour bénéficier d'avantages fiscaux immédiats sur ses cotisations, tout en préparant sa retraite. Les sommes investies dans ce produit sont bloquées jusqu'à la retraite, mais permettent une gestion flexible des investissements.
  • Assurance vie : Utiliser l'assurance vie comme un outil d'épargne à long terme, permettant de constituer un capital à transmettre à ses enfants tout en profitant d'avantages fiscaux au moment de la transmission.
  • Systèmes de retraite italien : Considérer l'intégration d'un système de retraite italien (CASSA) pour optimiser sa pension, en tenant compte de ses années de travail en Italie, afin de ne pas perdre des droits à la retraite.
• Gestion des risques professionnels :                         

  • Assurance responsabilité civile professionnelle : Le Dr. R veut impérativement revoir la couverture de son assurance responsabilité civile pour se protéger davantage contre d'éventuelles poursuites en cas d'erreurs médicales.

  • Plan de protection personnelle : Élaborer un plan de prévoyance adapté pour protéger sa famille en cas d'incapacité à travailler, incluant des produits d'assurance invalidité.

 

4. Traitement Patrimonial des Revenus

 

Les revenus générés par ses conférences et publications nécessitent pour lui une attention particulière dans le cadre de la gestion de son patrimoine :

• Gestion des liquidités : Un fonds dédié à la gestion des revenus de conférences pourrait être établi pour assurer une meilleure gestion de la trésorerie. Cela permettrait d'allouer ces revenus à des investissements ciblés ou à la constitution d'une réserve pour les périodes moins fructueuses.
• Investissements :

  • Allocation d'actifs : Dr. R pourrait envisager d'allouer une partie significative de ses revenus à des investissements diversifiés (actions, obligations, immobilier), en tenant compte de son profil de risque et de ses objectifs à long terme.

  • Création d'une société de gestion : Envisager la création d'une société de gestion pour ses revenus de conférences et publications, permettant de regrouper ces revenus sous une entité juridique qui pourrait bénéficier d'une imposition réduite et offrir des possibilités de réinvestissement.
  • Transmission patrimoniale : Élaborer un plan de transmission de son patrimoine à ses enfants, en tenant compte des aspects fiscaux et des besoins futurs de sa famille. Avec un enfant âgé de 29 ans et un autre de 20 ans, l'hypothèse de la transmission intra-familiale du cabinet de l'épouse  à l'aîné doit être soigneusement structurée pour éviter des déséquilibres patrimoniaux. Une attention particulière doit être portée pour garantir l'équité entre les deux enfants, afin d'éviter tout conflit familial potentiel lié à la succession.

 

5. Actions Menées avec le Support du Family Office

 

Pour faire face à à ses demandes patrimoniales, le family office a mis en œuvre plusieurs actions concrètes pour le Dr. R :

 

• Consolidation fiscale : Le family office a réalisé une analyse approfondie de la situation fiscale du Dr. R, en identifiant les opportunités d'optimisation. Une attention particulière a été portée à la création d'une société dédiée pour ses revenus de conférences et publications, permettant ainsi de réduire la charge fiscale.
• Planification de la retraite : le family office a élaboré un plan de retraite intégrant des produits d'épargne adaptés, tels que le PER, l'assurance-vie et un portefeuille tontinier, tout en prenant en compte les droits de retraite en Italie. Des simulations ont été effectuées pour évaluer les montants nécessaires pour garantir un niveau de vie satisfaisant à la retraite.
• Gestion des risques professionnels : Le family office a également conseillé le Dr. R sur la mise en place d'une assurance responsabilité civile professionnelle plus adaptée et d'un plan de protection personnelle, assurant ainsi une couverture adéquate contre les risques liés à son activité.
• Stratégie de transmission : Une stratégie de Family Buy-Out a été mise en place pour structurer la transmission de la patientèle de son épouse dentiste à l'un de leurs enfants. Ce plan a été conçu pour s'assurer que la transmission soit réalisée dans un cadre fiscal optimal et pour prévenir tout déséquilibre entre les enfants.
• Plan préventif de sauvegarde successoral : Avec le support du family office, et étant mariés sous un régime séparatiste, le Dr. R et sa femme ont mis en place un plan préventif de sauvegarde successoral pour protéger leurs actifs respectifs et garantir une transmission harmonieuse de leur patrimoine. Ce plan inclut la rédaction de testaments pour chaque membre du couple, précisant leurs volontés concernant la répartition de leurs biens en cas de décès. Des mandats de protection future ont également été élaborés pour s'assurer que chacun puisse désigner une personne de confiance pour gérer ses affaires en cas d'incapacité. Ce cadre préventif vise à minimiser les conflits potentiels au sein de la famille et à préserver l'équité entre les enfants.
• Suivi régulier : Un suivi trimestriel est réalisé pour adapter la stratégie patrimoniale du Dr. R aux évolutions de sa carrière, de la législation fiscale, ainsi qu'aux besoins de sa famille. Ce suivi inclut également des ajustements en matière d'allocation d'actifs et d'investissements pour optimiser la performance de son patrimoine.

 

Conclusion

Le cas du Dr. R illustre certaines zones de complexité de la gestion patrimoniale d'un professionnel de santé exerçant à l'international. Grâce à une approche intégrée et personnalisée, le family office a pu structurer ses revenus, optimiser sa fiscalité, anticiper sa retraite, et préparer la transmission de son patrimoine. En tenant compte des enjeux familiaux et professionnels, cette démarche garantit non seulement la pérennité de son patrimoine, mais également la sécurité financière de sa famille à long terme.

 

Les informations présentées dans cet article sont de nature générale et sont fournies à titre d'information uniquement. Elles ne constituent pas des conseils financiers, fiscaux, juridiques ou patrimoniaux personnalisés. Les stratégies évoquées dépendent de la situation personnelle de chaque individu, de son profil de risque, et des législations en vigueur, lesquelles peuvent évoluer. Avant de prendre toute décision en matière de gestion patrimoniale, nous recommandons vivement de consulter des conseillers professionnels qualifiés (conseillers financiers, avocats fiscalistes, notaires, etc.) afin d'obtenir des conseils adaptés à votre situation particulière. Adventrust décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations contenues dans cet article.